Articles pour Algérie

Le Comité des droits de l'homme de l'ONU a examiné le deuxième rapport périodique de l'Algérie le 20 et 21 juillet 1998. Ce dernier lui avait été remis avec deux ans de retard le 11 mars 1998.Observations finales du Comité des droits de l'homme : Algeria. 18/08/98.
CCPR/C/79/Add.95. (Concluding Observations/Comments)

Convention Abbreviation:    CCPR
COMITé DES DROITS DE L'HOMME
Soixante-troisième session

COMITé DES DROITS DE L'HOMME

EXAMEN DES RAPPORTS PRéSENTéS PAR LES éTATS PARTIES
CONFORMéMENT à L'ARTICLE 40 DU PACTE

L'Algérie devait remettre son deuxième rapport périodique en 1995 au Comité des droits de l'homme. Lire le rapport

Deuxième rapport périodique (lien sur le site de l'ONU) que les Etats parties devaient présenter en 1995

Comité contre la torture de l'ONU, 18 novembre 1996

Suite à l'examen du deuxième rapport périodique le Comité contre la torture a adopté des conclusions et recommandations

L'Algérie a remis en février 1996 avec deux ans de retard son rapport périodique au Comité contre la torture de l'ONU.

Deuxième rapports périodiques des Etats parties (lien sur le site de l'ONU) devant être soumis en 1994: Algeria. 30/05/96.
CAT/C/25/Add.8. (State Party Report)

Convention Abbreviation:    CAT
COMITE CONTRE LA TORTURE

EXAMEN DES RAPPORTS PRESENTES PAR LES ETATS PARTIES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE 19 DE LA CONVENTION

Le Comité des droits de l'homme de l'ONU a publié ses observations et recommandations le 25 septembre 1992 suite à l'examen du rapport initial présenté par l'Algérie le 5 avril 1991.

Document disponible sur le site de l'ONU .